J.O. Numéro 94 du 21 Avril 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07126

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 14 mars 2002 relatif à la frappe et à la mise en circulation de pièces de collection de 20 Euros et de 1 1/[[!]]2 Euros


NOR : ECOT0214239A



Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu la loi no 2001-1275 du 28 décembre 2001 relative à la loi de finances pour 2002 ;
Vu le décret no 2001-926 du 4 octobre 2001 autorisant la fabrication de pièces de collection en euros,
Arrête :



Art. 1er. - La composition et les caractéristiques des pièces de 20 Euros en or et en argent ainsi que de 1 1/2 Euros en argent, définies par le présent arrêté, sont fixées conformément au tableau figurant en annexe.
Elles sont frappées au millésime 2002 par la direction des Monnaies et médailles pour le compte de l'Etat.


Art. 2. - Les pièces visées par le présent arrêté commémorent le deux centième anniversaire de la naissance de Victor Hugo, le 26 février 1802 à Besançon.
L'avers et le revers sont conformes aux modèles créés par l'atelier de gravure des Monnaies et médailles.
Revers : esquisse au trait de l'effigie de Victor Hugo et du tracé des côtes européennes. La valeur faciale 20 Euros ou de 1 1/2 Euros, l'inscription « RF », le millésime 2002, et le logotype alpha/2002. En légende : « victor hugo », et la devise républicaine « liberté, égalité, fraternité ».
Avers : portrait de Gavroche portant casquette et foulard. A l'arrière-plan, le ruisseau du caniveau coulant au milieu d'une ruelle étroite caractéristique du Paris de la révolution de 1848. Inscription : « gavroche ». Gavroche est le personnage emblématique du chef-d'oeuvre de la littérature d'inspiration populaire achevé et publié par Hugo en 1862, au cours de son exil, Les Misérables.
Sur l'avers des pièces en argent, l'effigie de Gavroche est en résine de couleur.


Art. 3. - Le tirage des pièces définies par le présent arrêté est limité à :
- pièces de 20 Euros en or de qualité Belle Epreuve : 2 000 exemplaires ;
- pièces de 20 Euros en argent de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièces de 1 1/2 Euros en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Ces pièces ont cours légal.


Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 mars 2002.

Laurent Fabius

A N N E X E

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 94 du 21/04/2002 page 7126 à 7127

~